Dossier consacré essentiellement
à la réorganisation du Ministère de l'Ecologie, de
l'Energie, du
Développement Durable et de l'Aménagement du
Territoire (MEEDDAT, ex MEDAD)
à partir de juillet 2007.
- 16 mai 2008 : Profession de foi CFDT relative aux élections sur sigle pour le nouveau CTPM du MEEDDAT
- 16 avril 2008 : Réunion avec M. AYMERIC, Directeur des Affaires Maritimes
- 09 avril 2008 : Réunion MAP - MEEDDAT sur les fusions DDE-DDAF
- 04 avril 2008 : Courrier du ministre Borloo aux OS : La RGPP au MEEDDAT
- 02 avril 2008 : ... des conditions indignes d'un
dialogue social durable ! : La CFDT écrit au Ministre
- 19 mars 2008 : Déclaration CFDT au Secrétaire Général du MEDAD!
- 21 février 2008 : Courrier du ministre JL
Borloo aux Organisations
Syndicales : en premier pas dans la
bonne direction !
- 22 février 2008 :
Communiqué commun CGT - CFDT
- FSU - FO
- 19 février 2008 : Appel à la mobilisation pour le 6 mars 2008
- 19 février 2008 - Déclaration CFDT au CTPM du 19/02/08
- 07 février 2008 - Déclaration intersyndicale après que les OS aient quitté le groupe de travail du 07/02/08
- Projet de circulaire du 1er ministre sur le nouveau mode de fonctionnement de l'Etat déconcentré
- Courrier de Borloo sur le recensement des effectifs
- 07 février 2008 - Déclaration CFDT au groupe de travail OS/SG du MEDAD, le 07/02/08
- Comptes-rendus des réunions de concertation des préfigurations des différentes directions du MEDAD
- Commissariat au Développement Durable (CGDD) le 28-01-08
- Affaires Juridiques (DAJ) et Affaires Européennes et Internationales (DGAEI) le 25-01-08
- Energie et Climat (DGEC) le 25-01-08
- Infrastructures et Transports (DGIT) le 25-01-08
- Ressources Humaines et Moyens (DGRHM) le 28-01-08
- Ressources, Territoires et Habitats (DGRTH) le 25-01-08
- Délégation Interministérielle à la Sécurité Routière (DISR) le 25-01-08
- Pilotage et Evolution des Services (DPES) le 28-01-08
- Implantation immobilière de l'administration centrale du MEDAD le 04-02-08
- 05 février 2008 - Courrier commun INTERCO -USE-CFDT au ministre de l'Intérieur
- 04 février 2008 -
Courrier USE-CFDT au ministre Borloo
- 29 janvier 2008 - Déclaration CFDT au CTPC du 29/01/08
- 25 janvier 2008 - Fil Info du MEDAD annonçant la fusion des DDE / DDAF
- 16 janvier 2008 - Compte-rendu de la réunion sur la réorganisation du ministère
- 18 décembre 2007 - Compte-rendu du CTPM du 18/12/2007
- 18 décembre 2007 - Déclaration CFDT au CTPM du 18/12/2007
- 07 décembre 2007 - Compte-rendu de la réunion avec Chritian Fremont, directeur de cabinet du ministre
- 05 novembre 2007 - Déclaration CFDT au CTPM du 05/11/2007
- 31 octobre 2007 - Compte-rendu de la 2ème réunion du "groupe de travail dialogue social "
- 16 octobre 2007 - Compte-rendu de la 1ère réunion du "groupe de travail développement des compétences"
- 11 octobre 2007 - Compte-rendu de la 1ère réunion du "groupe de travail missions du MEDAD "
- à lire aussi : Liste des "entités " MEDAD
- à lire aussi : Etat des lieux du réseau national MEDAD
- à lire aussi : Note "Les ambitions du MEDAD"
- 09 octobre 2007 - Compte-rendu de la 1ère réunion du "groupe de travail dialogue social "
- 26
septembre
2007
- Compte-rendu de la réunion sur
la
réorganisation du ministère
- 26
juillet
2007
- Compte-rendu de la réunion au cabinet du ministre sur la mise
en place de groupes de travail sur la
réorganisation du ministère
Textes législatifs et règlementaires
- 10 avril 2008 - Circulaire MEEDDAT/MAP sur les mesures relatives à l'IP concurrentielle
- 19 mars 2008 - Circulaire sur la réforme des services territoriaux de l'Etat
- 11 mars 2008 - Circulaire technique : modalités de fusion DDE / DDAF
- 23 janvier 2008 - Circulaire 5274/SG ayant pour objet la RGPP, fusion des DDE / DDAF
- 04 avril 2008 - Décisions du Conseil de la Modernisation des Politiques Publiques concernant le MEEDDAT
- 04 avril
2008 - Décisions du Conseil de la Modernisation des
Politiques Publiques concernant le Ministère de l'Agriculture et
de la Pêche
- 19 mars
2008 - Courrier du 1er ministre aux préfets sur le
réforme
des services territoriaux de l'Etat
- 25 janvier 2008 - Fil Info du MEDAD annonçant la fusion des DDE / DDAF
