• CAP du 05 juin 2008
• CAP du 27 mars 2008

• CAP des 06, 07 Décembre 2007
• CAP des 11, 12 Octobre 2007
• Pré CAP du 07 juin 2007

• CAP du 14 décembre 2006

• CAP du 22 novembre 2005
• Compte-rendu de la réunion DPSM/Syndicats  sur les nouveaux critères pour la CAP de novembre 2005, et courrier DPSM aux services sur ces critères.
  

• CAP du  8 décembre 2004
  
• Compte-rendu Syndicats/DPSM suite boycott CAP du 23 novembre 2004
  
  

• CAP du 23 novembre 2003
• 5 février 2003 : lettre du DPSM  à l'UFE CFDT sur la revalorisation indemnitaire pour les dessinateurs : une prime annuelle de 228 € sera versée à chaque dessinateur, sous forme d’un complément à la prime de service et de rendement. Ce versement sera effectué en 2003 en une seule fois et liquidé avec le salaire d’avril.

Année 2002

• CAP du 10 décembre 2002

• CAP du 18 décembre 2001 : promotions 2000

• CAP du 15 décembre 2000 : promotions 2000